Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales
Création de poste d’adjoint administratif territorial
Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire
Convention d’assistance administrative à l’établissement des dossiers CNRACL et d’information IRCANTEC et RAFP par le CDG de l’Ardèche
Droit à la formation des élus
Désignation de délégués pour la commission communale des impôts directs
Travaux aménagement Rue de Cizelle et Rue des Mûriers surcoût travaux eaux pluviales
Approbation du règlement de la cantine
Révision loyer local boulangerie
Exonération / remise de loyers
Désignation des représentants à l’association Culture KHMER
Election d’un référent ambroisie
Acquisition masques COVID 19 demande de subvention
Délibération à ajouter : Madame le Maire propose d’ajouter 3 délibérations.
SHCB demande d’indemnisation des conséquences dommageables de l’arrêt temporaire du marché
Désignation des référents Plan Communal de Sauvegarde
Désignation d’un conseiller municipal pour la commission de contrôle chargée de vérifier la régularité des listes électorales et de statuer sur les recours administratifs
Urbanisme
Questions diverses
