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conseils municipaux 2014
Articles de cette rubrique
conseil municipal du 11 décembre 2014
APSOAR participation inauguration temps fort
APSOAR renouvellement convention de partenariat
Aide exceptionnelle enseignante spécialisée
SDE remplacement ballons fluo, demande de subvention
Autorisation de recrutement d’agent contractuel de (...) > suite
conseil municipal du 30 octobre 2014
Taux de la Taxe d’aménagement
Achat photocopieur et contrat de maintenance
Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune
Aide exceptionnelle enseignante spécialisée
Achat mobilier extérieur et budget plantations
Urbanisme (...) > suite
Conseil municipal du 16 septembre 2014
Glissière de sécurité Pont de l’Eterpas
Convention d’entretien et de maintenance de l’itinéraire cyclable avec la communauté d’agglomération
Convention de partenariat avec la BDP
Contrat d’entretien, chauffage salle sous l’ancienne mairie, salle des Mûriers, Eglise
Urbanisme
Questions (...) > suite
Conseil municipal du 2 septembre 2014
Convention de mise à disposition de personnel
Convention d’objectifs et de moyens dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
Convention de mise à disposition de locaux
Subvention Familles Rurales
Glissière de sécurité Pont de l’Eterpas
Abandon du projet de la zone d’activité de (...) > suite
Conseil municipal du 20 juin 2014
Election des délégués sénatoriaux
Vente de terrain à Morel
Subvention exceptionnelle à l’école publique manuels scolaire
Subvention exceptionnelle à l’école publique transport piscine
Garderie municipale : fixation des tarifs pour le mercredi
Urbanisme
Questions (...) > suite
Conseil municipal du 3 juin 2014
Décision modificative régularisation compte 002 non reporté au budget
Attribution de l’indemnité de conseil au Trésorier d’Annonay
Avenant à la convention relative à l’intervention sur dossiers CNRACL avec le centre de gestion
Désignation de délégués pour la commission communale des impôts (...) > suite
Conseil municipal du 24 avril 2014
Election de délégués auprès de l’APSOAR
Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints
Subvention exceptionnelle foot Félines St Cyr Peaugres
Achat d’une cuisinière
Enrochement et reprise de voirie Eterpas
Convention bail cabinet d’infirmière
Délégations données au maire (...) > suite
Conseil municipal du 28 mars 2014
Election du maire et des adjoints
Désignation des délégués aux organismes de coopération intercommunale
Désignation des commissions > suite
Conseil municipal du 20 mars 2014
Achat parcelle stabilisation voirie pont de l’Eterpas
création d’un emploi d’adjoint administratif principal 2ème classe
Vote du taux des 3 taxes directes locales pour l’exercice 2013
Urbanisme
Questions diverses > suite
Conseil municipal du 13 février 2014
Convention occupation domaine public implantation d’îlots de propreté
Convention BAFA Familles Rurales
Convention éveil musical
Approbation des comptes administratifs 2013
Affectation des résultats de l’exercice 2013
Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier (...) > suite
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