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Conseils municipaux 2018

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Conseil municipal du jeudi 13 décembre 2018

Décision Modificative Admission en non valeur de titre irrécouvrable Protection sociale complémentaire - Mandat au Centre de Gestion Dénomination de nom de rue Annonay Rhône Agglo - modification des statuts Annonay Rhône Agglo – attribution de compensation Cantine garderie municipale (...) > suite

Conseil municipal du lundi 1er octobre 2018

Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune Elaboration du PLUIH – Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Désignation d’un conseiller municipal pour la commission de contrôle chargée de (...) > suite

Conseil municipal mardi 11 septembre 2018

Autorisation de réaménagement du contrat de prêt initialement contracté auprès de la Caisse des Dépôts Avis Chambre Régionale des Comptes créance Ardèche Musique et Danse Intérêt pour la mise à disposition de toitures publiques en vue de l’installation de centrales photovoltaïques Modification des (...) > suite

Conseil municipal lundi 11 juin

Affectation des résultats 2017 du budget communal nouvelle délibération Décision modificative budget communal Convention relative à la transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité Désignation d’un délégué à la protection des données Désignation d’un coordinateur (...) > suite

Conseil municipal jeudi 29 mars 2018

Vote du taux des 3 taxes directes locales pour l’exercice 2018 Vote du budget primitif 2018 Convention Eveil musical Salle des Mûriers tarif Avenant contrat de maîtrise d’ouvrage avec Habitat Dauphinois Mise en place de la vidéo protection – subvention DETR Mise en place de la vidéo (...) > suite

Conseil municipal du 13 février 2018

Approbation des comptes administratifs 2017 Affectation des résultats de l’exercice 2017 Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay Vote des subventions aux associations Contrat de prévoyance collective garantie maintien de salaire (...) > suite

Mairie de Saint-Cyr - 43 route Bleue - 07430 SAINT-CYR
Tél. : 04 75 67 47 94 - Fax : 04 75 67 41 12

RSSSaint-Cyr

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