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Conseils municipaux 2019
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du mardi 17 décembre 2019
Décision modificative comptabilisation soulte emprunt mairie/bibliothèque/cantine
Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2020
Cantine garderie municipale fixation des tarifs
Forfait cantine-garderie pour les (...) > suite
Conseil municipal du jeudi 17 octobre 2019
Adhésion à la convention de participation établie par le CDG 07
Décision modificative acquisition camionnette
Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune
Transfert de la compétence Eclairage public de la commune au profit du SDE07 (...) > suite
Conseil municipal du jeudi 12 septembre 2019
Mise à disposition de toitures communales dans le cadre du projet de SAS solaire porté par Annonay Rhône Agglo, via la signature de promesses de convention d’occupation temporaire et/ou de bail emphytéotique
Convention avec Orange relative à l’usage des appuis d’éclairage public en bois ou béton (...) > suite
Conseil municipal mardi 11 juin 2019
Convention de Mandat de Maîtrise d’ouvrage – mise en séparatif des réseaux d’assainissement Rue de Cizelle- Rue des Mûriers
Remboursement sinistre plateaux de tables salle des Mûriers
Révision loyer local boulangerie
Admission en non valeur de produits irrécouvrables
Urbanisme
Questions (...) > suite
Conseil municipal du jeudi 4 avril 2019
Vote du taux des 3 taxes directes locales pour l’exercice 2019
Vote du budget primitif 2018 :
Convention de mise à disposition et d’utilisation de la balayeuse et du camion benne type Maxity
Subvention Ardéchoise
Subvention Alinéa
Contrat de Maîtrise d’œuvre aménagement Rue de Cizelle et (...) > suite
Conseil municipal du mercredi 13 février 2019
Approbation des comptes administratifs 2018
Affectation des résultats de l’exercice 2018
Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay
Vote des subventions aux associations
Conventions locaux Maison de Santé
Tarif location salle des (...) > suite
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