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Conseils municipaux 2022

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du lundi 14 décembre 2022
Tarifs location salles Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 202 Columbarium demande DETR/DSIL Autorisation d’emprunt rénovation/extension salle de la Route Bleue Urbanisme Questions (...) > suite


Conseil municipal du lundi 14 novembre 2022
Décision modificative Emprunt rénovation salle de la route Bleue Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune Arrêt bail cabinet diététicienne Urbanisme : Questions (...) > suite


Conseil municipal du mercredi 2 novembre 2022
Autorisation d’emprunt rénovation /extension salle de la route Bleue Autorisation prêt relais Tarifs location de salles : surseoir à statuer Cantine / garderie fixation des tarifs Remboursement sinistre Vidéoprotection Remboursement sinistre table OGEC Référents ambroisie et (...) > suite


Conseil municipal du mercredi 28 septembre 2022
Election du maire Détermination du nombre d’adjoints Election des adjoints Création et composition des commissions municipales Désignation des délégués aux syndicat intercommunaux Désignation des représentants aux associations Election des membres de la commission d’appel (...) > suite


Conseil municipal du mardi 6 septembre 2022
Contrat de maintenance Vidéoprotection Garantie d’emprunt Habitat Dauphinois Régularisation Place du Tilleul Demande de mise à disposition de la prestation Archives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche Modification de la convention de mandat avec le SDEA (...) > suite


Conseil municipal du lundi 18 juillet 2022
Suppression emploi adjoint technique Renouvellement contrat cantine scolaire Cantine / garderie municipale : fixation des tarifs Représentant de la collectivité au sein du Syndicat Mixte du Conservatoire Ardèche Musique et Danse Vente matériel informatique OGEC Ecole Privée Publicité (...) > suite


Conseil municipal du mardi 31 mai 2022
Décision modificative titre Thorrenc Subvention exceptionnelle comité des fêtes Création d’un poste d’adjoint technique territorial Approbation du règlement de la cantine Réhabilitation de la salle de la Route Bleue Régularisation Place du Tilleul Ajout de deux délibérations : (...) > suite


Conseil municipal du mardi 12 avril 2022
Contrat d’association Vote du budget primitif 2022 Remboursement sinistre barrières Pont de l’Eterpas Urbanisme Questions diverses > suite


Conseil municipal du jeudi 3 mars 2022
Approbation des comptes administratifs 2021 Affectation des résultats de l’exercice 2021 Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay Vote des subventions aux associations Vote du taux des 2 taxes directes locales pour l’exercice 2022 (...) > suite


Conseil municipal du mercredi 2 février 2022
Participation à l’investissement société « A nos Watts » Signature d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF de l’Ardèche pour la période 2022-2026 Contrat d’assurance « risques statutaires » Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption (...) > suite


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