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Conseils municipaux 2022
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du lundi 14 décembre 2022
Tarifs location salles
Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 202
Columbarium demande DETR/DSIL
Autorisation d’emprunt rénovation/extension salle de la Route Bleue
Urbanisme
Questions (...) > suite
Conseil municipal du lundi 14 novembre 2022
Décision modificative Emprunt rénovation salle de la route Bleue
Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune
Arrêt bail cabinet diététicienne
Urbanisme :
Questions (...) > suite
Conseil municipal du mercredi 2 novembre 2022
Autorisation d’emprunt rénovation /extension salle de la route Bleue
Autorisation prêt relais
Tarifs location de salles : surseoir à statuer
Cantine / garderie fixation des tarifs
Remboursement sinistre Vidéoprotection
Remboursement sinistre table OGEC
Référents ambroisie et (...) > suite
Conseil municipal du mercredi 28 septembre 2022
Election du maire
Détermination du nombre d’adjoints
Election des adjoints
Création et composition des commissions municipales
Désignation des délégués aux syndicat intercommunaux
Désignation des représentants aux associations
Election des membres de la commission d’appel (...) > suite
Conseil municipal du mardi 6 septembre 2022
Contrat de maintenance Vidéoprotection
Garantie d’emprunt Habitat Dauphinois
Régularisation Place du Tilleul
Demande de mise à disposition de la prestation Archives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche
Modification de la convention de mandat avec le SDEA (...) > suite
Conseil municipal du lundi 18 juillet 2022
Suppression emploi adjoint technique
Renouvellement contrat cantine scolaire
Cantine / garderie municipale : fixation des tarifs
Représentant de la collectivité au sein du Syndicat Mixte du Conservatoire Ardèche Musique et Danse
Vente matériel informatique OGEC Ecole Privée
Publicité (...) > suite
Conseil municipal du mardi 31 mai 2022
Décision modificative titre Thorrenc
Subvention exceptionnelle comité des fêtes
Création d’un poste d’adjoint technique territorial
Approbation du règlement de la cantine
Réhabilitation de la salle de la Route Bleue
Régularisation Place du Tilleul
Ajout de deux délibérations : (...) > suite
Conseil municipal du mardi 12 avril 2022
Contrat d’association
Vote du budget primitif 2022
Remboursement sinistre barrières Pont de l’Eterpas
Urbanisme
Questions diverses > suite
Conseil municipal du jeudi 3 mars 2022
Approbation des comptes administratifs 2021
Affectation des résultats de l’exercice 2021
Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay
Vote des subventions aux associations
Vote du taux des 2 taxes directes locales pour l’exercice 2022 (...) > suite
Conseil municipal du mercredi 2 février 2022
Participation à l’investissement société « A nos Watts »
Signature d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF de l’Ardèche pour la période 2022-2026
Contrat d’assurance « risques statutaires »
Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption (...) > suite
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