logo Annonay Agglo
Accueil du site > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseils Municipaux 2023 > Conseils Municipaux 2023

Conseils Municipaux 2023

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du mercredi 12 décembre 2023
Subvention complémentaire exceptionnelle Familles Rurales Délégation pour l’admission en non-valeur des créances irrécouvrables de faibles montants Avenant au plan partenarial de gestion de la demande de logement social et de l’information des demandeurs d’Annonay Rhône Agglo - Avis du conseil (...) > suite


Conseil municipal du mardi 17 octobre 2023
Modalités de gestion et d’entretien des Zones d’Activités entre la commune de Saint-Cyr et Annonay Rhône Agglo, et répartition des recettes de fiscalité Transfert à l’EPCI des compétences enseignement musical, santé, action sociale d’intérêt communautaire – Fixation du montant des attributions de (...) > suite


Conseil municipal du mardi 18 juillet 2023
Modification statutaire d’Annonay Rhône Agglo du 21 mars 2023- transfert de charges – rapport de la CLECT Remboursement sinistre sol et tables salle des Mûriers Convention avec prestataire cantine Cantine / Garderie fixation des tarifs Participation projet école publique -Savoir rouler à (...) > suite


Conseil municipal du mercredi 10 mai 2023
Décision Modificative budget locaux commerciaux Décision modificative, régularisation compte 001 Investissement Recettes Budget Principal Création d’un emploi d’adjoint technique principal 2ème classe Création d’un emploi d’adjoint administratif 1ère classe Création d’un emploi d’adjoint (...) > suite


Conseil municipal du mardi 4 avril 2023
Vote des 3 taxes Vote du budget primitif 2023 Approbation du règlement de la salle des jeunes Interventions musicales en milieu scolaire Tarif salle des Mûriers salon de l’habitat Urbanisme Questions diverses > suite


Conseil municipal du mardi 14 mars 2023
Approbation des comptes administratifs 2022 Affectation des résultats de l’exercice 2022 Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay Vote des subventions aux associations Subvention exceptionnelle Familles Rurales Travaux de voirie (...) > suite


Conseil municipal du jeudi 2 février 2023
Convention d’occupation de locaux commerciaux –local Boulangerie Modification des statuts d’Annonay Rhône Agglo Demande d’aide financière auprès de la Communauté d’Agglo au titre du fonds de concours 2023 Recensement des chemins ruraux Urbanisme Questions (...) > suite


mai 2024 :

Rien pour ce mois

avril 2024 | juin 2024

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

Mairie de Saint-Cyr - 43 route Bleue - 07430 SAINT-CYR
Tél. : 04 75 67 47 94 - Fax : 04 75 67 41 12

     RSSSaint-Cyr