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Conseils Municipaux 2020
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du lundi 7 décembre 2020
Aménagement centre Bourg, proposition d’honoraires pour étude
SHCB demande d’indemnisation des conséquences dommageables de l’arrêt temporaire du marché
Cantine garderie municipale fixation des tarifs
Décision Modificative affectation crédits compte 165 budget locaux commerciaux
Engagement (...) > suite
Conseil municipal du lundi 26 octobre 2020
Délégations accordées par le conseil municipal au Maire (annule et remplace la délibération du 26/05/2020)
Convention d’occupation de locaux commerciaux –local bar tabac
Convention d’occupation de locaux commerciaux –local ancienne mairie
Convention d’occupation de locaux commerciaux –local (...) > suite
Conseil municipal du lundi 7 septembre 2020
Décision modificative, modification affectation de crédits
Election des membres de la commission d’Appel d’Offres et commission pour la ou les délégations de services publics
Election des délégués au Syndicat de Développement d’Equipement et d’Aménagement
Convention d’occupation du domaine public (...) > suite
Conseil municipal du vendredi 10 juillet 2020
Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales
Création de poste d’adjoint administratif territorial
Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire
Convention d’assistance administrative à (...) > suite
Conseil municipa du mardi 26 mai 2020
Election du maire
Détermination du nombre d’adjoints
Election des adjoints
Délégation du Conseil Municipal au Maire
Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints
Election des membres de la commission d’Appel d’offres et commission pour la ou les délégations de services (...) > suite
Conseil municipal du jeudi 12 mars 2020
Vote du taux des 2 taxes directes locales pour l’exercice 2020
Vote du budget primitif 2020
Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire
Adhésion CNAS
Urbanisme
Questions diverses > suite
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