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Conseils municipaux 2015
Articles de cette rubrique
conseil municipal du 4 décembre 2015
Avis du conseil municipal pour le rattachement des huit communes de la communauté de communes des Monts du Pilat à la communauté d’agglomération du Bassin d’Annonay
Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Ardèche
Engagement liquidation et mandatement des (...) > suite
Conseil municipal du 13 octobre 2015
Prêt relais
Modification règlement salle des Mûriers
Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune
Avenant contrat enfance jeunesse > suite
conseil municipal du 7 septembre 2015
Vente terrain derrière modul’Auto : (annule et remplace la délibération du 7 juillet 2015)
Extinction de l’éclairage public la nuit
Indemnité de conseil allouée au comptable public
Régularisation place du Tilleul
Cession de terrain pour régularisation de la rue du Tilleul
Dossier (...) > suite
conseil municipal du 7 juillet 2015
Remboursement sinistre nettoyage rue de la Paix
Vente terrain derrière modul’Auto
Convention PVR avec la communauté d’agglomération du bassin d’Annonay
Convention PVR avec M. Grenier Jean-Claude
Convention PVR avec Mme Lambert Fabienne
Urbanisme
Questions (...) > suite
conseil municipal du 2 juin 2015
TAP (Temps d’Activités Périscolaires) fixation des tarifs
Tarif location salle des Mûriers
Limiteur de son salle des Mûriers location du 02/05/2015
Limiteur de son salle des Mûriers location du 23/05/2015
Limiteur de son salle des Mûriers
Droits de place
Remboursement sinistre borne (...) > suite
conseil municipal du 7 avril 2015
Remboursement sinistre sol salle des Mûriers
Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents avec le SDE 07, Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche
Acte administratif – cession de terrain à titre gratuit
Acte (...) > suite
conseil municipal du 2 mars 2015
Approbation des comptes administratifs 2014
Affectation des résultats de l’exercice 2014
Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay
Urbanisme
Questions diverses > suite
conseil municipal du 3 février 2015
Convention de création du service commun pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol
Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2015
Acquisition de tables salle des Mûriers
Cession (...) > suite
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