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Conseils municipaux 2018

Articles de cette rubrique


Conseil municipal lundi 11 juin
Affectation des résultats 2017 du budget communal nouvelle délibération Décision modificative budget communal Convention relative à la transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité Désignation d’un délégué à la protection des données Désignation d’un coordinateur (...) > suite


Conseil municipal jeudi 29 mars 2018
Vote du taux des 3 taxes directes locales pour l’exercice 2018 Vote du budget primitif 2018 Convention Eveil musical Salle des Mûriers tarif Avenant contrat de maîtrise d’ouvrage avec Habitat Dauphinois Mise en place de la vidéo protection – subvention DETR Mise en place de la vidéo (...) > suite


Conseil municipal du 13 février 2018
Approbation des comptes administratifs 2017 Affectation des résultats de l’exercice 2017 Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay Vote des subventions aux associations Contrat de prévoyance collective garantie maintien de salaire (...) > suite


octobre 2018 :

Rien pour ce mois

septembre 2018 | novembre 2018

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