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Conseils municipaux 2018

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du lundi 1er octobre 2018
Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune Elaboration du PLUIH – Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Désignation d’un conseiller municipal pour la commission de contrôle chargée de (...) > suite


Conseil municipal mardi 11 septembre 2018
Autorisation de réaménagement du contrat de prêt initialement contracté auprès de la Caisse des Dépôts Avis Chambre Régionale des Comptes créance Ardèche Musique et Danse Intérêt pour la mise à disposition de toitures publiques en vue de l’installation de centrales photovoltaïques Modification des (...) > suite


Conseil municipal lundi 11 juin
Affectation des résultats 2017 du budget communal nouvelle délibération Décision modificative budget communal Convention relative à la transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité Désignation d’un délégué à la protection des données Désignation d’un coordinateur (...) > suite


Conseil municipal jeudi 29 mars 2018
Vote du taux des 3 taxes directes locales pour l’exercice 2018 Vote du budget primitif 2018 Convention Eveil musical Salle des Mûriers tarif Avenant contrat de maîtrise d’ouvrage avec Habitat Dauphinois Mise en place de la vidéo protection – subvention DETR Mise en place de la vidéo (...) > suite


Conseil municipal du 13 février 2018
Approbation des comptes administratifs 2017 Affectation des résultats de l’exercice 2017 Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay Vote des subventions aux associations Contrat de prévoyance collective garantie maintien de salaire (...) > suite


décembre 2018 :

Rien pour ce mois

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