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Conseils municipaux 2009

Articles de cette rubrique


Conseil du 8 décembre 2009
Décision Modificative PVR quartier les Peyrèyres du hameau de l’Eterpas le haut Convention entre la commune de Saint-Cyr et les riverains quartier Les Peyrèyres à Eterpas le Haut Maîtrise d’oeuvre pour le projet Mairie/Bibliothèque/Cantine Urbanisme Questions (...) > suite


conseil du 10 novembre 2009
Autorisation à Monsieur le Maire de prendre un avocat Contrat d’assurance "risques statutaires" Dénomination des rues à Eterpas 1er avenant à la convention tripartite Saint-Cyr/ Bogy / Colombier le Cardinal Convention entre la commune de Saint-Cyr et les riverains quartier Les Peyrères à (...) > suite


Conseil du 29 septembre 2009
Décision modificative augmentation de crédits budget communal Modification des tarifs de location des salles Inforoutes adhésions et retraits de communes Offre de services avec ERDF pour une étude coûts électricité privatisation de la poste pour un débat public et un référendum sur le service (...) > suite


Conseil du 21 juillet 2009
Urbanisme Questions diverses > suite


Conseil du 24 juin 2009
Approbation de la modification du PLU Approbation de la révision simplifiée du PLU Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) Création d’un emploi permanent autorisant le recrutement de non titulaire Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à (...) > suite


Conseil du 26 mai 2009
Intervention de l’Adjudant Astier de la brigade de gendarmerie d’Andance convention PVR Grand Pré entre la commune, M. Cordier Ludovic et M. Lapize de Sallée Vincent Convention Eveil musical SIVU des Inforoutes demande de retrait de commune Demande subvention exceptionnelle tennis de table (...) > suite


Conseil du 19 mars 2009
approbation des comptes administratifs 2008 affectation des résultats de l’exercice 2008 approbation du compte de gestion de Monsieur le trésorier Principal des Finances d’Annonay bilan de concertation - révision simplifiée e modification du PLU Création d’un emploi d’adjoint (...) > suite


Conseil du 31 mars 2009
vote des taux des quatre taxes directes locales pour l’exercice 2009 vote du budget primitif 2009 > suite


Conseil du 5 février 2009
Convention Numéo pour l’installation d’un relais bilan de concertation - révision simplifiée et modification du PLU engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2009 centre de gestion mise en concurrence du contrat (...) > suite


juillet 2018 :

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