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Conseils municipaux 2008

Articles de cette rubrique


Conseil du 29 décembre 2008
subvention épandage boues cantine convention avec les communes de Bogy et Colombier le Cardinal Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2009 > suite


Conseil du 13 novembre 2008
Ordre du jour Ecole publique Paul Cézanne – acceptation d’indemnités de sinistre Contrat de rivière – programme de travaux assainissement Budget assainissement – durée d’amortissement Assainissement – modification taux et redevance Inforoutes demandes d’adhésion et de retrait de communes (...) > suite


Conseil du 18 septembre 2008
Sécurisation entrée nord du village 2ème tranche Décision Modificative n°3 budget communal Voeu relatif au maintien du numéro de département sur les plaques d’immatriculation Convention avec la Fédération Départementale Familles Rurales pour l’encadrement de la cantine au Château des Célestins Révision (...) > suite


Conseil du 22 juillet 2008
Création d’emploi permanent autorisant le recrutement de non titulaire. Inforoutes demande de retrait d’une commune Motion de soutien aux services DDE DDAF Travaux de voirie 2008 Révision simplifiée du PLU Réserve foncière ER2 acquisition de terrain pour création d\’un bassin de rétention (...) > suite


Conseil du 24 juin 2008
Installation d’un dispositif d’antennes relais Orange Décision Modificative n°1 budget locaux commerciaux Décision Modificative n°2 budget locaux commerciaux Décision Modificative n°1 budget communal Décision Modificative n°2 budget communal Convention Eveil Musical Cantine garderie municipal : fixation (...) > suite


Conseil du 20 mai 2008
Actes administratifs autorisation de signature à un adjoint Subvention exceptionnelle pour l’école publique Installation d’une station radioélectrique Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs. Nomination des membres. Renouvellement du contrat à durée déterminée commune de moins de (...) > suite


Conseil du 11 avril 2008
Délégation donné au Maire et aux Adjoints pour certaines attributions du Conseil Municipal Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints Vote du taux des quatre taxes directes locales pour l’exercice 2008 Vote du Budget primitif 2008 Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudication des marchés publics (...) > suite


Conseil du 7 mars 2008
Approbation des compte administratifs 2007 Affectation des résultats de l’exercice 2007 Approbation du compte de gestion Convention relative à l’entretien et la maintenance de la zone d’activité de Prachenet Convention relative à l’entretien et la maintenance des itinéraires (...) > suite


Conseil du 7 février 2008
Villa Family délibération approuvant la convention Villa Family délibération autorisant le maire à signer la cession de terrain Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2008 Dénomination des (...) > suite


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