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Conseils municipaux 2013

Articles de cette rubrique


Conseil du 20 décembre 2013
Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2014 Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG07 pour le risque « prévoyance », choix de la garantie et (...) > suite


Conseil du 7 novembre 2013
Construction mairie, bibliothèque, cantine – avenant Chaudière mairie, bibliothèque, cantine, contrat d’entretien Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune Contrat d’assurance « risques statutaires » Mise en place d’un prêt (...) > suite


Conseil du 10 octobre 2013
Révision des statuts de la COCOBA en vue de la transformation en communauté d’agglomération Transformation de la COCOBA en communauté d’agglomération Construction de logements Vivarais Habitat Création de 2 emplois d’adjoint technique principal 2ème classe Rapport annuel sur le prix et la (...) > suite


Conseil du 27 août 2013
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’ajouter à l’ordre du jour 4 points supplémentaires : Redevance d’occupation du domaine public Création d’un emploi d’adjoint technique de 2ème classe Lancement de la procédure de modification simplifiée du PLU Demande de subvention auprès (...) > suite


Conseil du 18 juillet 2013
Convention « Aménagement Durable des Bourgs Ruraux » Syndicat mixte Ardèche Verte Convention éveil musical Proposition d’achat Bouygues Immobilier pour terrain Rue des Mûriers Concessions cimetière : surseoir à statuer construction mairie, bibliothèque, cantine – avenant : Ecole (...) > suite


Conseil du 30 mai 2013
Soutien à la sous préfecture Admission en non-valeur de titres irrécouvrables Vente de terrain à Morel Urbanisme Questions diverses > suite


Conseil du 11 avril 2013
Vote du budget primitif 2013 Accord amiable sur la répartition des délégués communautaires au sein de la communauté de communes du Bassin d’Annonay Convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un accord cadre relatif à des travaux de collecte et de transfert (...) > suite


Conseil du 14 mars 2013
Réforme rythmes scolaires Contrats d’assurance groupe « Risques Statutaires Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’accord cadre relatif aux travaux de collecte et de transfert d’assainissement Approbation des comptes administratifs 2012 Affectation des résultats de (...) > suite


Conseil du 15 février 2013
Remboursement pénalités de retard Diagnostic accessibilité « Voirie-Espaces publics » groupement de commandes Cantine garderie municipale fixation des tarifs Convention ATESAT Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune (...) > suite


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