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Conseil du 14 septembre 2011

- Election d’un nouveau membre du Conseil Municipal au CCAS

- Attribution d’indemnité de conseil au Trésorier d’Annonay.

- Remise de pénalité de retard pour paiement de la TLE.

- subvention exceptionnelle aux associations suite au vandalisme à la salle polyvalente des Mûriers.

- construction mairie, bibliothèque, cantine contrat de coordination sécurité.

- construction mairie, bibliothèque, cantine contrat mission contrôle technique et missions connexes.

- Urbanisme

- Questions diverses

Documents joints

 PROCES-VERBAL REUNION CM 14 09 2011


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