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Conseil du 29 mars 2011

-  Election d’un délégué suppléant auprès du SCOT  

-  Election d’un délégué auprès de la prévention routière

-  Election d’un délégué à la commission culture de la communauté de communes du Bassin d’Annonay

-  Election d’un délégué auprès de l’animation économique du bassin d’Annonay

-  Election d’un représentant du maire pour la commission chargée de la révision des listes électorales

-  Travaux renforcement AEP 2ème tranche

-  Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2011

-  Acquisition du terrain à M. et Mme Magnin Max pour le projet mairie bibliothèque cantine

-  Constitution d’un groupement de commande en vue de la passation d’un marché de travaux de voirie, réseaux et terrassement à intervenir entre les communes du bassin et la communauté de communes du bassin d’Annonay

-  Approbation des comptes administratifs 2010

-  Affectation des résultats de l’exercice 2010

-  Approbation du compte de Gestion de Monsieur le trésorier Principal des finances d’Annonay

-  Marché de maîtrise d’œuvre mairie/bibliothèque/cantine

-  Gestion de la crèche et du centre de loisirs Familles Rurales – substitution du groupement départemental de Familles Rurales à Familles Rurales Davézieux

- Urbanisme

- Questions diverses

Documents joints

 PROCES-VERBAL REUNION CM 29 03 2011


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