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Conseil du 16 février 2011

-  Approbation de la modification simplifiée de PLU  (Plan Local d’Urbanisme)
-  Election d’un nouveau représentant à l’Ecole Départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche

-  Election d’un nouveau délégué suppléant auprès des Inforoutes de l’Ardèche  
-  Election d’un nouveau délégué à la commission sport de la communauté de communes du Bassin d’Annonay
-  Remplacement du 3éme adjoint suite à la démission du poste
-  Fixation de l’indemnité de fonction d’adjoint et de délégation à un conseiller municipal

- Questions diverses et urbanisme

Documents joints

 PROCES-VERBAL REUNION CM 16 02 2011


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