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Conseil du 13 novembre 2008

Ordre du jour

- Ecole publique Paul Cézanne – acceptation d’indemnités de sinistre

- Contrat de rivière – programme de travaux assainissement

- Budget assainissement – durée d’amortissement

- Assainissement – modification taux et redevance

- Inforoutes demandes d’adhésion et de retrait de communes

- Conscrits demande d’aide exceptionnelle

- Allocation en non-valeur de titres irrécouvrables

- Tarif garderie

- Désignation d’un coordinateur pour le recensement

- Recrutement de deux agents recenseur

- Désignation d’un délégué à la CLETC (Commission Local d’Evaluation des Transferts de Charges)

- Renouvellement fermeture tardive du restaurant Le Tryvoli

- Révision bail commercial de la SNC Bergognon

- Révision bail commercial de Mme Chirat Rachël – salon de coiffure

Documents joints

 Conseil du 13 novembre 2008


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